Conformité en matière de sanctions – Résoudre les enjeux actuels de conformité (1re partie)

Les institutions financières doivent relever des défis de plus en plus grands pour se conformer aux exigences réglementaires croissantes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Le nombre de listes de surveillance et d’activités frappées de sanctions dans le monde ne cesse d’augmenter, et une liste de surveillance peut évoluer de façon quotidienne. Cette complexité croissante soumet les institutions financières à d’énormes pressions. Ces organisations doivent en effet surveiller leurs coûts de conformité, assurer le traitement efficace des transactions et offrir un service à la clientèle hors pair.

Plusieurs banques peinent à se conformer à leurs obligations juridiques, comme en témoigne le nombre croissant d’amendes imposées aux institutions financières au cours des dernières années pour défaut de se conformer aux réglementations contre le blanchiment d’argent. Des amendes s’élevant à des millions, voire à des milliards de dollars ont été imposées à des banques n’ayant pas réussi à prévenir des transactions illégales, causant ainsi d’énormes dommages à leur valeur nette et leur réputation.

Ce premier billet d’un blogue en deux parties porte sur les enjeux actuels de la conformité en matière de sanctions. Dans la première partie, je fournirai un aperçu de quelques-uns des principaux défis, et je proposerai une approche efficace pour les relever dans la seconde.

Voici quelques-uns des défis avec lesquels doivent composer les institutions financières lors de la mise en œuvre et de la gestion de programmes de conformité en matière de sanctions.

• Mondialisation – Les organisations sont aujourd’hui exposées à de plus importants risques de sanctions en raison du rythme effréné de la mondialisation.
• Listes de surveillance mondiales – Le nombre d’individus et d’entités figurant sur ces listes continue de croître à un rythme phénoménal.
• Sanctions sectorielles – De nouveaux programmes de sanctions, comme celui ciblant les secteurs de la finance et de l’énergie en Russie et interdisant certains types de transactions, rendent la distinction entre les transactions autorisées et non autorisées moins évidente.
• Personnes politiquement exposées (PPE) – Le dépistage des personnes politiquement exposées oblige les institutions financières à prendre des décisions subjectives sur ce qui constitue une PPE et sur la pertinence de signaler des PPE du pays ou de l’étranger.
• Dépistage de tiers – Les règlements sur la lutte contre le blanchiment d’argent exigent des entreprises qu’elles filtrent non seulement leurs clients, mais également les tiers concernés, comme les fournisseurs et les entités qui prennent part à l’envoi ou à la réception de fonds avec leurs clients. Une revue diligente plus approfondie est également requise, selon le risque perçu relativement à la tierce partie.

Et toutes ces exigences s’inscrivent dans un contexte où les volumes de transactions mondiales connaissent une croissance démesurée et où les terroristes et les criminels modifient constamment leurs tactiques et leurs identités pour éviter la détection. Autrement dit, la quantité de données à déchiffrer s’accroît et, bien que les données révélatrices soient de plus en plus nombreuses, elles sont également de plus en plus difficiles à trouver.

La conformité en matière de sanctions, c’est-à-dire la tâche consistant à trouver ces données révélatrices, engendre une variété de coûts pour les institutions financières. Les organisations doivent investir dans une technologie de pointe qui leur permettra de filtrer automatiquement de grands volumes de données transactionnelles et de détecter avec précision les contrevenants aux listes de surveillance. Ce n’est pas une mince tâche, puisque les personnes et les entités sont souvent inscrites (et faussement inscrites) à ces listes dans une multitude de langues, d’orthographes et de formats, chaque variante étant propre à la base de données ou à l’instruction de paiement où réside l’information. Un coût est également associé au personnel qui exploite la technologie et qui évalue les transactions signalées pour déterminer si elles doivent être approuvées.

Parallèlement, le processus d’évaluation peut ralentir et même perturber les transactions légitimes, et donc entraîner une insatisfaction de la clientèle et une baisse des affaires. Les organisations peuvent accélérer la prise de décision en augmentant les ressources consacrées à la résolution des alertes liées aux listes de surveillance, mais peu d’entre elles peuvent en assumer le coût. Certaines entreprises ont tenté de maintenir la fluidité des transactions et des revenus en assouplissant les contrôles de filtrage en périodes de stress opérationnel, mais cette approche s’est soldée par de lourdes amendes et pénalités pour non-conformité.

Comment les institutions financières peuvent-elles satisfaire aux exigences croissantes de la conformité en matière de sanctions sans perturber le service à la clientèle ni engager de coûts excessifs? Dans mon prochain billet, je communiquerai une approche unique combinant les ressources humaines, les processus et les technologies, et visant l’amélioration continue en regard des exigences en mutation constante. Le type de programme de conformité que nous aborderons permet non seulement de protéger les institutions financières des risques de non-conformité, mais également de réduire le fardeau de la conformité et de générer des avantages concurrentiels stratégiques.

Entre-temps, vous pouvez consulter l’étude technique de CGI à ce sujet et communiquer avec moi pour en discuter.